Service des Archives de l'Université de Haute Alsace

Sources et ressources

 

Répertoire numérique détaillé

du fonds "2 Archives Définitives"

 


2 Archives Définitives 1


1 / 1 à 1 / 5

Assemblée Constitutive Provisoire.

1969-1970

 1 / 1

Séance du 18-11-1969.— Procès-verbal de réunion.

 1 / 2

Séance du 03-12-1969.— Procès-verbal de réunion.

1 / 3

Séance du 14-01-1970.— Résultats du vote des statuts, pièces à l’appui des décisions.

1 / 4

Séance du 04-02-1970.— Procès-verbal de réunion, note d’information du Ministère de l’Éducation Nationale sur l’élaboration des statuts des Universités.

1 / 5

Séance de mars 1970.— Procès-verbal de réunion, statuts du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), organigramme du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), note d’information sur l’organisation du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), pièces à l’appui des décisions.


1 / 6 à 1 / 10

Commission de l’Assemblée Constitutive Provisoire.

1969-1970

 1 / 6

Séance du 25-11-1969.— Procès-verbal de réunion

1 / 7

Séance du 09-12-1969.— Procès-verbal de réunion.

1 / 8

Séance du 16-12-1969.— Procès-verbal de réunion, avant-projet de statuts (articles 1 à 14).

1 / 9

Séance du 06-01-1970.— Procès-verbal de réunion, avant-projet de statuts (articles 15 à 21).

 1 / 10

Séance du 13-01-1970.— Procès-verbal de réunion, avant-projet de statuts (articles 22 à 31).


1 / 11 à 1 / 30

Conseil d’Administration Plénier.

1970-1972

1 / 11

Séance du 11-06-1970.— Procès-verbal de réunion.

1 / 12

Séance du 15-06-1970.— Procès-verbal de réunion.

1 / 13

Séance du 29-06-1970.— Procès-verbal de réunion.

1 / 14

Séance du 28-09-1970.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

1 / 15

Séance du 14-12-1970.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 16

Séance du 20-02-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 17

Séance du 03-05-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, rapport de présentation du budget, pièce à l’appui d’une décision.

1 / 18

Séance du 19-05-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, règlement intérieur du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).

 1 / 19

Séance du 23-06-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de convention entre l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.) et le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), amendements de la Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) de Mulhouse, amendements de l’Union Nationale des Étudiants Français (U.N.E.F.), protocole d’accord en vue du rattachement de l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.) au Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), règlement intérieur du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).

1 / 20

Séance du 27-09-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive.

1 / 21

Séance du 13-12-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, avenant au procès-verbal du 27-09-1971, projet de statuts du Centre de Recherche et d’Études Rhénanes de Mulhouse, projet de statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive.

1 / 22

Séance du 10-01-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, propositions de la commission des finances pour la répartition des moyens entre les Services Généraux et les Unités d’Enseignement et de Recherche (U.E.R.), protocole d’accord entre l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.) et le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).

1 / 23

Séance du 24-01-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, budget de 1972, statuts du Service Universitaire des Activités Physiques, Sportives et de Plein Air (S.U.A.P.S.P.A.), pièces à l’appui des décisions. 

1 / 24

Séance du 06-03-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts du Service Commun de la Bibliothèque Universitaire, budget du Service Commun de la Bibliothèque Universitaire, note sur le fonctionnement des institutions du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), statuts de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines (F.L.S.H.), pièces à l’appui des décisions.

1 / 25

Séance du 15-05-1972.— Ordre du jour, annexe à l’ordre du jour, procès-verbal de réunion.

1 / 26

Séance du 26-06-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts (article 7), pièces à l’appui des décisions.

1 / 27

Séance du 07-07-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 28

Séance du 02-10-1972.— Ordre du jour, procès verbal de réunion, statuts du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), protocole d’accord en vue du rattachement de l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.) et le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), pièces à l’appui des décisions.

1 / 29

Séance du 20-11-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de statuts de l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.), pièces à l’appui des décisions.

1 / 30

Séance du 18-12-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts modifiés du Service Universitaire des Activités Physiques, Sportives et de Plein Air (S.U.A.P.S.P.A.), pièces à l’appui des décisions.


2 Archives Définitives 2


2 / 1 à 2 / 14

Conseil d’Administration Plénier.

1973-1975

2 / 1

Séance du 15-01-1973.— Procès-verbal de réunion, projet de convention portant création et organisation du Centre Inter Universitaire de Calcul de Strasbourg, convention entre l’Université de Strasbourg II et le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) portant création, modalités d’organisation et de fonctionnement du Centre Inter Universitaire de Télé-Enseignement d’Alsace (C.I.T.E.A.), pièces à l’appui des décisions.

2 / 2

Séance du 19-02-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de budget pour 1973, note sur les droits de scolarité, projet de statuts du Centre de Formation Continue, statuts du Centre de Formation Continue.

2 / 3

Séance du 21-05-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, budget, demande de création d’un Diplôme d’Études Approfondies (D.E.A.) de chimie macromoléculaire, pièces à l’appui des décisions.

2 / 4

Séance du 25-06-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièce à l’appui d’une décision.

2 / 5

Séance du 01-10-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

2 / 6

Séance du 17-12-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

2 / 7

Séance du 07-01-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

2 / 8

Séance du 14-01-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, note sur le budget, projet de convention entre le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) et la ville de Mulhouse pour les locaux de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.), contrat de développement de la Formation Continue, pièces à l’appui des décisions. 

2 / 9

Séance du 18-02-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, note de présentation du budget, projet de convention entre le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) et la ville de Mulhouse pour les locaux de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.), pièces à l’appui des décisions.

2 / 10

Séance du 10-06-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions. 

2 / 11

Séance du 08-07-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de la réunion, rapport d’activité du Centre d’Enseignement et de Recherche en Formation d’Adultes (C.E.R.F.A.), protocole d’accord pour le rattachement de l’École Supérieure de Filature, Tissage et Bonneterie de Mulhouse (E.S.F.T.B.M.) au Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), convention entre le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) et la ville de Mulhouse pour les locaux de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.), pièces à l’appui des décisions.

2 / 12

Séance du 30-09-1974.— Ordres du jour, procès-verbal de la réunion, projet de convention entre le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) et l’École Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.S.I.T.M.), compte-rendu de la réunion du conseil tripartite du Centre d’Enseignement et de Recherche en Formation d’Adultes (C.E.R.F.A.), pièces à l’appui des décisions.

2 / 13

Séance du 09-12-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de convention entre le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) et l’Université de Strasbourg pour l’application du décret n° 70-923, pièce à l’appui des décisions. 

 2 / 14

Séance du 10-02-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de création d’une filière de formation en génie climatique, protocole d’accord pour le rattachement de l’École Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.S.I.T.M.) au Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), pièces à l’appui des décisions.


2 Archives Définitives 3


3 / 1 à 3 / 7

Conseil d’Administration Plénier.

                     

1975

3 / 1

Séance du 10-03-1975.— Ordres du jour, procès-verbal de réunion, budget, pièces à l’appui des décisions.

3 / 2

Séance du 28-04-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 3

Séance du 26-05-1975.— Ordre du jour, compte-rendu de réunion, statuts de l’Institut des Sciences Exactes et Appliquées (I.S.E.A.), convention portant création d’une Fédération Inter Universitaire du Télé-Enseignement de l’Est, pièces à l’appui des décisions.

3 / 4

Séance du 09-06-1975.— Ordres du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 5

Séance du 12-06-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, compte-rendu de réunion, projet de contrat pluriannuel de développement, discours de M. SOISSONS (Secrétaire d’État aux Universités), discours des directeurs du Centre d’Enseignement et de Recherche en Formation d’Adultes (C.E.R.F.A.), de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines (F.L.S.H.), de l’Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.), du directeur de l’École Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.S.C.M.).

3 / 6

Séance du 30-06-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 7

Séance du 29-09-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.


3 / 8 à 3 / 33

Section Permanente du Conseil d’Administration.

1970-1975

3 / 8

Séance du 17-09-1970.— Procès-verbal de réunion.

3 / 9

Séance du 26-10-1970.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 10

Séance du 04-11-1970.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, arrêté de la Section Permanente.

3 / 11

Séance du 08-03-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 12

Séance du 29-03-1971.— Procès-verbal de réunion, règlement intérieur du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).

3 / 13

Séance du 22-04-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, budget.

3 / 14

Séance du 01-06-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 15

Séance du 17-06-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, questionnaire sur les conditions de vie des étudiants de Mulhouse, pièces à l’appui des décisions.

3 / 16

Séance du 09-07-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 17

Séance du 25-10-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 18

Séance du 22-11-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 19

Séance du 06-12-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 20

Séance du 25-02-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 21

Séance du 24-03-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 22

Séance du 05-05-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de statut du Service Commun d’Accueil des Étudiants Étrangers, projet de constitution d’un Conseil Scientifique.

3 / 23

Séance du 23-06-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, compte-rendu de réunion de la commission « Vie de l’étudiant », pièces à l’appui des décisions.

3 / 24

Séance du 11-09-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).

3 / 25

Séance du 30-10-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 26

Séance du 08-01-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 27

Séance du 15-02-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièce à l’appui d’une décision.

3 / 28

Séance du 18-03-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 29

Séance du 03-05-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 30

Séance du 27-05-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

3 / 31

Séance du 16-12-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 32

Séance du 14-04-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

3 / 33

Séance du 05-05-1975.— Ordre du jour, note (à noter que cette séance n’a jamais eu lieu).


2 Archives Définitives 4


4 / 1 à 4 / 30

Conseil restreint aux enseignants.

                      

1971-1975

 4 / 1

Séance du 29-03-1971.— Convocation, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

 4 / 2

Séance du 18-10-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 3

Séance du 27-10-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 4

Séance du 13-01-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, additif au procès-verbal de réunion.

4 / 5

Séance de 24-01-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 6

Séance du 14-04-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion. 

4 / 7

Séance du 15-05-1972.— Procès-verbal de réunion.

4 / 8

Séance du 26-06-1972.— Procès-verbal de réunion, annexe.

4 / 9

Séance du 02-10-1972.— Procès-verbal de réunion.

 4 / 10

Séance du 06-11-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 11

Séance du 22-01-1973.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 12

Séance du 26-03-1973.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 13

Séance du 13-06-1973.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 14

Séance du 13-06-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 15

Séance du 01-10-1973.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 16

Séance du 15-10-1973.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 17

Séance du 20-12-1973.— Procès-verbal de réunion.

4 / 18

Séance du 22-01-1974.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

 4 / 19

Séance du 18-02-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 20

Séance du 11-03-1974.— Procès-verbaux de réunions, annexe.

4 / 21

Séance du 25-06-1974.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 22

Séance du 30-09-1974.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 23

Séance du 14-10-1974.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 24

Séance du 09-12-1974.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 25

Séance du 10-02-1975.— Procès-verbaux de réunions, pièces à l'appui des décisions.

4 / 26

Séance du 24-02-1975.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 27

Séance du 28-04-1975.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.

4 / 28

Séance du 26-05-1975.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 29

Séance du 30-06-1975.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions, pièces à l'appui des décisions.

4 / 30

Séance du 29-09-1975.— Ordre du jour, procès-verbaux de réunions.


4 / 31 à 4 / 44 

Commission du Budget et des Finances

1971-1975

4 / 31

Séance du 18-10-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

4 / 32

Séance du 29-11-1971.— Ordre du jour.

4 / 33

Séance du 22-12-1971.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 34

Séance du 12-06-1972.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

4 / 35

Séance du 18-09-1972.— Procès-verbal de réunion.

4 / 36

Séance du 05-01-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 37

Séance du 04-06-1973.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 38

Séance du 08-01-1974.— Procès-verbal de réunion.

4 / 39

Séance du 01-02-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

4 / 40

Séance du 22-04-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

4 / 41

Séance du 22-10-1974.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

4 / 42

Séance du 04-02-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

4 / 43

Séance du 14-04-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

 4 / 44

Séance du 30-06-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.


4 / 45 

Commission "Calcul".— Procès verbal de réunion, procès-verbal de réunion de la commission technique au titre de la mise en place des statuts du Centre de Calcul Inter-universitaire, correspondance.

1971-1973


4 / 46  

Commission chargée d'émettre un avis sur les projets d'arrêtés ministériels relatifs aux diplômes d'études universitaires générales.— Compte rendu de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1972


4 / 47 à 4 / 50 

Commission de Spécialistes

1971-1974

4 / 47

Année 1971.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 48

Année 1972.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 49

Année 1973.— Procès-verbaux de réunions.

4 / 50

Année 1974.— Procès-verbaux de réunions.


4 / 51  

Commission "Vie de l'Étudiant".— Compte rendu de réunion, rapport, notes.

1972-1974