Service des Archives de l'Université de Haute Alsace

Sources et ressources

 

Répertoire numérique détaillé

du fonds "3 Archives Définitives"

 


3 Archives Définitives 1


1 / 1 à 1 / 5

Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.).

    1975-1976

 1 / 1

Séance du 18-11-1975.— Procès-verbal de réunion, note sur la composition de l’Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.), pièces à l’appui des décisions.

 1 / 2

Séance du 30-01-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts de l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.), pièces à l’appui des décisions.

1 / 3

Séance du 17-02-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 4

Séance du 27-02-1976.— Procès-verbal de réunion, annexes.

1 / 5

Séance du 21-06-1976.— Procès-verbal de réunion, statuts de l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.), observations du Secrétariat d’État aux Universités sur les statuts de l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.).


1 / 6 à 1 / 15

Commission Consultative.

  1975-1976

 1 / 6

Séance du 14-10-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

1 / 7

Séance du 21-10-1975.— Procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 8

Séance du 04-11-1975.— Procès-verbal de réunion, pièce à l’appui d’une décision.

1 / 9

Séance du 18-11-1975.— Procès-verbal de réunion, projet de budget.

 1 / 10

Séance du 24-11-1975.— Procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 11

Séance du 10-12-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

1 / 12

Séance du 08-01-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 13

Séance du 20-01-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 14

Séance du 04-02-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

1 / 15

Séance du 10-03-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, l’appui des décisions.


3 Archives Définitives 2


2 / 1 à 2 / 10

 Commission Consultative.

1976-1977

2 / 1

Séance du 12-04-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

2 / 2

Séance du 08-06-1976.— Procès-verbal de réunion, programme d’actions prioritaires et pédagogique pour l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.), pièce à l’appui d’une décision.

2 / 3

Séance du 12-07-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièce à l’appui d’une décision.

2 / 4

Séance du 07-10-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, arrêté du Secrétaire d’État aux Universités portant approbation des statuts de l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.), annexes, pièces à l’appui des décisions.

2 / 5

Séance du 02-11-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, procès-verbal de la réunion du 14-10-1976 au Secrétariat d’État aux Universités sur l’Université du Haut-Rhin (U.H.R.).

2 / 6

Séance du 03-12-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

2 / 7

Séance du 20-01-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, annexes, pièce à l’appui d’une décision.

2 / 8

Séance du 27-01-1977.— Ordre du jour (à noter cette commission n’a pas fait l’objet d’un procès-verbal).

2 / 9

Séance du 24-03-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.

2 / 10

Séance du 04-05-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l’appui des décisions.


2 / 11 à 2 / 13

Conseil d’Administration Plénier.

                     

   1977

2 / 11

Séance du 25-05-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

2 / 12

Séance du 20-06-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion.

2 / 13

Séance du 17-10-1977.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, projet de statuts de l’École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.M.), projet de statuts de l’École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), projet de statuts du Service Commun de la Bibliothèque Universitaire, pièces à l’appui des décisions.


2 / 14 à 2 / 15

 Section Permanente du Conseil d’Administration.

 1977

2 / 14

Séance du 23-06-1977.— Procès-verbal de réunion, annexe.

2 / 15

Séance du 15-09-1977.— Ordre du jour, pièces à l’appui des décisions.