Service des Archives de l'Université de Haute Alsace

Sources et ressources

 

Répertoire numérique détaillé

du fonds "4 Archives Définitives"

 


4 Archives Définitives 1


1 / 1 à 1 / 5

Création.

    1975-1977

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Biens mobiliers / droits et obligations de l'ancienne Université de Strasbourg, dévolution : arrêté, procès-verbaux et compte-rendu de réunions, fiches de recensement et de transfert du matériel, notes, correspondance. 

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Documents de travail.Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) : liste d'arrêtés et de décrets, statuts, projet d'adaptation des statuts, règlement intérieur, note sur le fonctionnement de ses institutions, programme pédagogique, listes des membres de ses conseils et commissions. Commission d'Étude pour une Université du Haut-Rhin (U.H.R.) : procès-verbal de réunion, notes, correspondance. Conseil National de l'Enseignement Supérieur Et de la Recherche (C.N.E.S.E.R.) : projet de décret, correspondance. Intersyndicale du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) : "Calendrier de la Magouille". Rectorat de l'Académie de Strasbourg : arrêtés, communiqué, dossiers de propositions pour la mise en place de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Secrétariat d'État aux Universités : procès-verbal de réunion, notes, correspondance.

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Organigramme et annuaire des services généraux.

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Coupures de presse.


1 / 5 à 1 / 14

Commission de rédaction des statuts.

                     

  1975-1976

 1 / 5

Séance du 27-11-1975.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 6

Séance du 11-12-1975.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 7

Séance du 08-01-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 8

Séance du 19-01-1976.— Procès-verbal de réunion.

1 / 9

Séance du 26-01-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 10

Séance du 10-02-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 11

Séance du 13-02-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 12

Séance du 20-02-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 13

Séance du 23-02-1976.— Procès-verbal de réunion, pièces à l'appui des décisions.

1 / 14

Séance du 14-06-1976.— Ordre du jour, procès-verbal de réunion, statuts de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.), pièces à l'appui des décisions.


4 Archives Définitives 2


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Unités d'Enseignement et de Recherche (U.E.R.) et Écoles Nationales Supérieures d'Ingénieurs (E.N.S.I.).

1923-1977

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Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.).— Arrêté, statuts (25-10-1970 / 06-03-1972), note sur la composition du Conseil d'Administration, liste du personnel enseignant.

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Institut des Sciences Exactes et Appliquées (I.S.E.A.).— Arrêté, statuts (16-04-1970 / 23-09-1970 / Mai 1972), rapport de la Commission d'étude des statuts des Unités d'Enseignement et de Recherche (U.E.R.), proposition de la Commission de révision des statuts, note sur la composition du Conseil d'Administration.

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Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.) de Mulhouse.— Arrêté, statuts (15-05-1972), projet de règlement intérieur, règlements intérieur, organigrammes, note sur la composition du Conseil d'Administration et des commissions.

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École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu.).— liste des textes relatifs à l'E.N.S.C.Mu. depuis 1927, copie des textes relatifs à l'E.N.S.C.Mu., statuts, note sur la composition du Conseil d'Administration, notes.

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École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.).— Statuts, rapports, conventions, notes.