5 Archives Définitives 1

1 / 1 à 1 / 2

Secrétariat Général.

1990-1994

1 / 1

Rapport de stage "La contractualisation et sa préparation à l'U.H.A." (1990).

1 / 2

Projet de contrat, contrat d'établissement, rapport de mi-parcours (1991-1994).

5 Archives Définitives 2

2 / 1 à 2 / 2

Secrétariat Général.

1995-1997

2 / 1

Projet de contrat, contrat d'établissement, bilan (1995-1996).

2 / 2

Projet de contrat, prospectives (1997).

5 Archives Définitives 3

3 / 1

Secrétariat Général.— Groupe Permanent des Secrétaires Généraux d'Université : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, rapports, notes, correspondance.

1979-1999

5 Archives Définitives 4

4 / 1 à 4 / 2

Secrétariat Général.

1989-1998

4 / 1

Groupe des Secrétaires Généraux de l'Est : ordres du jours, procès-verbaux de réunions, correspondance (1991-1998).

4 / 2

Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur (E.U.C.O.R.) : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, rapports, notes, correspondance (1989-1994).

5 Archives Définitives 5

5 / 1

Secrétariat Général.— Réunions diverses : convocations, ordres du jour, programme, procès-verbaux de réunions, correspondance.

1989-1992

5 Archives Définitives 6

6 / 1 à 6 / 2

Secrétariat Général.

1991-1999

6 / 1

Réunions diverses : convocations, ordres du jour, programme, procès-verbaux de réunions, correspondance (1993-1999).

6 / 2

Voyages : programme, rapport, notes, correspondance (1991).

5 Archives Définitives 7

7 / 1 à 7 / 4

Service du Personnel et des Traitements.

1988-1998

7 / 1

Commission Administrative Paritaire Nationale (C.A.P.N.) : ordres du jour, procès-verbaux de réunions (1997-1998).

7 / 2

Commission Administrative Paritaire Académique (C.A.P.A.) : ordres du jours, procès-verbaux de réunions (1997-1998).

7 / 3

Commission Administrative des Personnels Ingénieurs, Agents Techniques et Ouvriers Spécialisés (I.A.T.O.S.) : ordres du jour, procès-verbaux de réunions (1988-1997).

7 / 4

Emplois, création : stocks d'emplois (1996-1998), demandes internes (1989-2001), déclarations de vacances de postes au Ministère de l'Éducation Nationale (M.E.N.) (1992-1998), demandes de création de postes au Ministère de l'Éducation Nationale (M.E.N.) (1992-1998), notifications d'attribution de postes (1990, 1992, 1996, 1997), plan de rattrapage (1990, 1996-1997).

5 Archives Définitives 8

8 / 1 à 8 / 6

Service du Personnel et des Traitements.

1988-1998

8 / 1

Emplois, demandes : Curriculum Vitae (Ordre alphabétique), correspondance (1988-1997).

8 / 2

Vacations : liste des vacataires, Contrats à Durée Déterminée (C.D.D.) (1993-1996). Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.), recrutement : correspondance (1994). Service militaire civil : état des services (1995). Emploi précaire, résorption : note, correspondance (1996).

8 / 3

Listes du personnel de l'U.H.A.

8 / 4

Rémunération : note, correspondance (1988-1995).

8 / 5

Cours complémentaires / heures supplémentaires : tableaux, correspondance (1985-1998).

8 / 6

Indemnités / Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) / primes : tableaux, notes, correspondance (1980-1998).

5 Archives Définitives 9

9 / 1 à 9 / 5

Service du Personnel et des Traitements.

1985-1998

9 / 1

Formation : programme, notes, correspondance (1988-1998).

9 / 2

Concours, organisation : notes, correspondance (1989-1997).

9 / 3

Avancement : tableaux, notes, correspondance (1990-1998).

9 / 4

Mouvement du personnel : fiches de vœux, conventions, correspondance (1989-1996).

9 / 5

Congés / horaires : notes de services, correspondance (1985-1995).

5 Archives Définitives 10

10 / 1 à 10 / 4

Service du Personnel et des Traitements.

1991-1998

10 / 1

Accidents du travail : notes ( 1991), étude (1996).

10 / 2

Litiges : correspondance (1991-1998).

10 / 3

Informatique, projet POPPEE-HARPEGE : correspondance (1995-1998).

10 / 4

Documentation.

5 Archives Définitives 11

11 / 1 à 11 / 6

Service Financiers.

1985-1991

11 / 1

1985.— Groupe de travail "Paie" : Document de présentation.

11 / 2

1986.— Notes, correspondance.

11 / 3

1987.— Notes, correspondance.

11 / 4

1988.— Notes, correspondance.

11 / 5

1990.— Budget, comptes financiers.

11 / 6

1991.— Budget, comptes financiers, notifications.

5 Archives Définitives 12

12 / 1 à 12 / 2

Services Financiers.

1992-1993

12 / 1

1992.— Budget, notifications, compte-rendus de réunions, correspondance.

12 / 2

1993.— Budget, notifications, factures, notes, correspondance.

5 Archives Définitives 13

13 / 1

Services Financiers.— Budget, notifications, avis d'ordonnancement, notes, correspondance.

1994

5 Archives Définitives 14

14 / 1

Services Financiers.— Projet de budget, budget, notes, correspondance.

1995

5 Archives Définitives 15

15 / 1 à 15 / 2

Services Financiers.

1996

15 / 1

Budget, simulation "San-Remo", résultat financier, documentation, correspondance.

15 / 2

Comité d'Action Sociale (C.A.S.) : factures, notes, correspondance.

5 Archives Définitives 16

16 / 1 à 16 / 2

Services Financiers.

1997-1998

16 / 1

1997.— Documentation, correspondance.

16 / 2

1998.— Budget, notes, correspondance.

5 Archives Définitives 17

17 / 1 à 17 / 5

Service de la Scolarité.

1977-1999

17 / 1

Conseil des Études et de la Vie Universitaire (C.E.V.U.) : ordres du jour, procès-verbal de réunion (1992-1993).

17 / 2

École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.) : statuts, plaquette (1977). École Supérieure de Vente (E.S.V.) : plaquette (1987)

17 / 3

École Supérieure des Sciences Appliquées pour l'Ingénieur de Mulhouse (E.S.S.A.I.M.), création : note de synthèse, programme pédagogique, rapport (1988-1990). Faculté des Sciences Économiques, Sociales et Juridiques (F.S.E.S.J.), création de la filière Administration Économique et Sociale (A.E.S.) : demande d'habitation (1991). Institut Universitaire Professionnalisé (I.U.P.), création : demande d'habitation, rapport, correspondance. École Trinationale, création : convention, plaquette, note, correspondance (1997).

17 / 4

Guide des études du premier cycle, listes des formations diplomantes (1990-1994).

17 / 5

Enseignements / examens, organisation : charte des examens, plaquettes, rapports, notes, correspondance (1984-1999).

5 Archives Définitives 18

18 / 1 à 18 / 2

Service de la Scolarité.

1984-2001

18 / 1

Diplômes / études : statistiques (1984-1996). Étudiants, service social : statistiques (s.d.) ; origine social : étude (1990) ; poursuite d'études : statistiques (1990-1991) ; effectifs : statistiques (1991-2001).

18 / 2

Oeuvres universitaires et scolaires : note (1980). Commission sociale : note, correspondance (1991). Bourses / prêt : note, correspondance (1991-1997). Gestion des étudiants, informatisation : note, correspondance (1993). Tutorat, mise en place : correspondance (1993). Identifiant National Étudiant (I.N.E.) : correspondance (1993-1994). Étudiants et maîtres auxiliaires étrangers : correspondances (1994). Notes (s.d.).

5 Archives Définitives 19

19 / 1 à 19 / 3

Service de la Scolarité.

1990-1997

19 / 1

Centre International des Étudiants et Stagiaires (C.I.E.S.).— Organigramme, dossier de M. Valtchev, note, correspondance (1996-1997).

19 / 2

Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.).— Arrêtés, décrets, convention, rapport, note, correspondance (1990-1993).

19 / 3

Ministère de l'Éducation Nationale (M.E.N.).— Activités pédagogiques des universités : note méthodologique (1990). Commission nationale d'experts des Institut Universitaire Professionalisé (I.U.P.), installation : note (1992). Premiers et seconds cycles universitaires, rénovation pédagogique : rapport (1992). Diplôme d'Études Universitaires Générales (D.E.U.G.) "Sciences" / licence et maîtrise du secteur "Sciences" : arrêté (1993).

5 Archives Définitives 20

20 / 1 à 20 / 6

Services Techniques Immobiliers.

1977-2001

20 / 1

Ville de Mulhouse.— Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U.) de l'agglomération mulhousienne, programme local de l'habitat : procès-verbal de réunion, rapport ; projet urbain mulhousien : première esquisse du document de présentation (1993-1997).

20 / 2

Campus universitaire de l'Illberg.— Implantations, extension : schéma directeur d'urbanisme du campus, procès-verbaux de réunions, photographies, rapports, notes, correspondance (1987-1996).

20 / 3

Campus universitaire de l'Illberg.— Accessibilité aux personnes handicapées : instructions, correspondance (1994). Animation commerciale : correspondance (1997). Occupation temporaire d'un terrain : notification de l'expiration de la concession, convention, correspondance (1986-1994). Plans (1992-1995). Services Techniques Immobiliers : correspondance (1995-1996). Stationnement : étude, plans, notes, correspondance (1993-1995). Travaux : compte-rendu de visite de chantiers (1992). Voirie : correspondance (1993-1995).

20 / 4

Bibliothèque Universitaire (B.U.).— Subvention : correspondance (1994).

20 / 5

Gymnase Universitaire (G.U.).— Convention, plan, correspondance (1976-1995). Extension, commission ouverture des plis : résultats (1992).

20 / 6

Maison de l'Étudiant (M.d.E.).— Construction : projets, programme technique (1991). Gestion : étude, projet de convention (1991-1992). Hall, aménagement : note, plan (2001).

5 Archives Définitives 21

21 / 1 à 21 / 4

Services Techniques Immobiliers.

1991-1997

21 / 1

Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.).— Construction / extension : rapports, notes, correspondance (1991-1993). Affichage : photographies, correspondance (1995).

21 / 2

Faculté des Sciences Économiques, Sociales et Juridiques (F.S.E.S.J.).— Construction : projets (1996).

21 / 3

Faculté des Sciences et Techniques (F.S.T.).— Extension : programme technique, document de travail, notes, programme pédagogique, études des besoins locaux (1992) ; concours d'architecture et d'ingénierie : arrêté de composition du jury, avis d'appel à candidatures, programme du concours, ordre du jour, procès-verbal de réunion, correspondance (1993) ; projet d'implantations du Service d'Enseignement et de Recherche en Formation d'Adultes (S.E.R.F.A.) : notes (s.d.).

21 / 4

Faculté des Sciences et Techniques (F.S.T.).— Bâtiment Maths / amphithéâtre Weiss, rénovation : budget (1993). Centre de calcul, réhabilitation : correspondance (1994). Ascenseur, création : procès-verbal d'ouverture des plis, correspondance (1995). Parking, aménagement : correspondance (1995). Amphithéâtre Schutzenberger, rénovation : procès-verbal d'ouverture des plis (1997).  

5 Archives Définitives 22

22 / 1 à 22 / 6

Services Techniques Immobiliers.

1977-2001

22 / 1

Institut Universitaire Technologique (I.U.T.) de Colmar.— Département "Biologie Appliquée", construction : programme du concours des concepteurs (1993). Département "Gestion Télécommunications Réseaux" (G.T.R.), construction de locaux : conclusions d'expertise (1996).

22 / 2

Institut Universitaire Technologique (I.U.T.) de Mulhouse.— Département "Gestion des Entreprises et Administrations" (G.E.A.), réfection : procès-verbaux de réunions, rapports, notes, correspondance (1994) ; rénovation des façades : appel d'offres, procès-verbal de la commission de jury (1997) ; rénovation du rez-de-chaussée / création de la cafétéria : appel à candidatures, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis (1996-1998). Département "Gestion des Entreprises et Administration" (G.E.A.) / "Génie Électrique et Informatique" (G.E.I.), transformation des bâtiments : projet (s.d.). Département "Sciences et Génie des Matériaux", construction : maquette pédagogique, procès-verbaux de réunions, rapport, note (1993-1994).

22 / 3

École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu.).— Réhabilitation : dossier d'études de programmation, rapport d'expertise, rapport, note, correspondance (1993-1995).

22 / 4

École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.).— Extension : projet pédagogique et technique, correspondance (1992-1996). Centre de Recherche Textile de Mulhouse (C.R.T.M.), construction : rapports, notes, correspondance (1992-1993)..

22 / 5

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.).— Plan, note (1992).

22 / 6

Bâtiment de la Physique et des Relations Internationales.— Construction, projet : dossier préliminaire (1998).

5 Archives Définitives 23

23 / 1

Services Techniques Immobiliers.— École Supérieure des Sciences Appliquées à l'Ingénieur de Mulhouse (E.S.S.A.I.M.), construction : programme technique, dossier de consultation du concepteur, procès-verbaux de réunions, correspondance.

1991-1993

5 Archives Définitives 24

24 / 1 à 24 / 3

Service Informatique.

1991-1998

24 / 1

Groupement pour l'Informatique de Gestion des Universités et des Établissements (G.I.G.U.E.) : procès-verbaux de réunions, correspondance (1991-1992).

24 / 2

Réseaux informatiques, plan directeur des télécommunications : rapport (1994) ; RENATER : notes, correspondance (1993-1997).

24 / 3

Logiciels, APOGÉE : rapport, bulletin (1995-1997) ; EUDORA : note (1995) ; NABUCO : correspondance (1993-1998) ; POPPEE-HARPEGE : correspondance (1995).