Service des Archives de l'Université de Haute Alsace
Sources et ressources
2 Archives Définitives
Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.)
Assemblée Constitutive Provisoire et Conseil d'Administration
1970-1975
2 Archives Définitives - 1 à 4
~ Répertoire numérique détaillé ~
rédigé par Matthieu Le Goïc
Mars 2002
Table des matières
(Lors d'une première consultation, il vous est vivement recommandé de lire cette introduction)
Introduction
Objet de l'instrument de recherche et principes de son élaboration
Cet instrument de recherche répertorie des archives qui concernent l'Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.),le Conseil d'Administration (C.A.), le Conseil Retreint et différentes commissions du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.). Son élaboration répond aux règles de rédaction et de présentation en vigueur.
Nature des ensembles archivistiques décrits
Aux unités archivistiques décrites correspondent les dossiers de séances de ces assemblées, conseils et commissions qui comportent non seulement les ordres du jour, notes, rapports et autres pièces à l'appui des décisions mais aussi les procès-verbaux des réunions, tous numérisés.
Identification et attribution des producteurs d'archives
Le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) fut érigé en établissement public à caractère scientifique et culturel par décret du 6 octobre 1970. Il regroupe alors trois unités : l'Institut des Sciences Exactes et Appliquées (I.S.E.A. - Ancien Collège Scientifique Universitaire (C.S.U.)), la Faculté des Lettres et Sciences Humaines (F.L.S.H. - Ancien Collège Littéraire Universitaire (C.L.U.)) et l'Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.).
Mode d'entrée et procédures de classement
La rédaction de ce répertoire fait suite au traitement de l'arriéré du service qui conservait ces dossiers, à savoir celui des Affaires Générales de l'Université de Haute Alsace (U.H.A.). Après élimination des convocations, listes d'émargements, procurations et autres doublons, les dossiers ont été classés en fonction des institutions les ayants produits - Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.), Commission de l'Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.), Conseil d'Administration (C.A.) plénier, Section Permanente du Conseil d'Administration (C.A.), Conseil Restreint, commissions - puis par ordre chronologique.
Contexte historique
Après 1968, la nouvelle loi d'orientation et ses applications ont provoqué de nombreux changements dans les structures traditionnelles de l'université française, si bien qu'à Mulhouse, le Collège Scientifique Universitaire (C.S.U.), le Collège Littéraire Universitaire (C.L.U.) et l'Insitut Universitaire de Technologie (I.U.T.) vont former le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.), détaché de la tutelle des universités strasbourgeoises. Ce nouvel établissement public à caractère scientifique et culturel va ainsi connaître une expansion sans précédent.
Intérêt du fonds et orientations de recherche
Les décisions qui sont prises par l'Assemblée Constitutive Provisoire, par le Conseil d'Administration, par le Conseil Restreint et par les commissions du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) nous renseignent sur l'ensemble de ses orientations, qu'elles concernent son administration ou bien l'enseignement et la recherche. Il s'agit donc d'une source d'informations essentielles quant à l'histoire du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.).
Conditions d'accès et d'utilisation
Les procès-verbaux de réunion des assemblées, conseils et commissions du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) dont la communication était libre avant leur versement aux service des Archives demeurent librement communicables. Les autres documents de ce fonds pourront être consultés à l'expiration d'un délai de trente ans.
La consultation des documents numérisés peut se faire sur le site Internet du service des Archives.
La communication des documents peut être obtenue à l'Université de Haute Alsace (U.H.A.), sur rendez-vous et sous réserve de leur communicabilité.
Bibliographie
A ce jour, aucune source imprimée n'a pu être référencée.
Sources complémentaires
Sommaire
Assemblée Constitutive Provisoire : 2 Archives Définitives - 1 / 1 à 1 / 5
Commission de l'Assemblée Constitutive Provisoire : 2 Archives Définitives - 1 / 6 à 1 / 10
Conseil d'Administration Plénier : 2 Archives Définitives - 1 / 11 à 3 / 7
Section Permanente du Conseil d'Administration : 2 Archives Définitives - 3 / 8 à 3 / 33
Conseil restreint : 2 Archives Définitives - 4 / 1 à 4 / 30
Commissions : 2 Archives Définitives - 4 / 31 à 4 / 51
Répertoire et index