Service des Archives de l'Université de Haute Alsace
Sources et ressources
3 Archives Définitives
Université du Haut-Rhin (U.H.R.)
Assemblée Constitutive Provisoire, Commission Consultative et Conseil d'Administration
1975-1977
3 Archives Définitives - 1 à 2
~ Répertoire numérique détaillé ~
rédigé par Matthieu Le Goïc
Mars 2002
Table des matières
(Lors d'une première consultation, il vous est vivement recommandé de lire cette introduction)
Introduction
Objet de l'instrument de recherche et principes de son élaboration.
Cet instrument de recherche répertorie des archives qui concernent l'Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.), la Commission Consultative et le Conseil d'Administration (C.A.) de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Son élaboration répond aux règles de rédaction et de présentation en vigueur.
Nature des ensembles archivistiques décrits.
Aux unités archivistiques décrites correspondent les dossiers de séances de ces assemblées, commissions et conseils qui comportent non seulement les ordres du jour, notes, rapports et autres pièces à l'appui des décisions mais aussi les procès-verbaux des réunions, tous numérisés.
Identification et attribution des producteurs d'archives.
Par décret du 8 octobre 1975, le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) devient une université à part entière qui prend le nom d'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Aux mêmes unités qui la composent, viendront bientôt s'ajouter l'École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu.) et l'École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), intégrées en 1977.
Mode d'entrée et procédures de classement.
La rédaction de ce répertoire fait suite au traitement de l'arriéré du service qui conservait ces dossiers, à savoir celui des Affaires Générales de l'Université de Haute Alsace (U.H.A.). Après élimination des convocations, listes d'émargements, procurations et autres doublons, les dossiers ont été classés en fonction des institutions les ayants produits - Assemblée Constitutive Provisoire (A.C.P.), Commission Consultative, Conseil d'Administration (C.A.) plénier et Section Permanente du Conseil d'Administration (C.A.) - puis par ordre chronologique.
Intérêt du fonds et orientations de recherche.
Les décisions qui sont prises par l'Assemblée Constitutive Provisoire, la Commission Consultative et le Conseil d'Administration de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.) nous renseignent sur l'ensemble de ses orientations, qu'elles concernent son administration ou bien l'enseignement et la recherche.Il s'agit donc d'une source d'informations essentielles quant à l'histoire de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.).
Conditions d'accès et d'utilisation.
Les procès-verbaux de réunion des assemblées, conseils et commissions de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.) dont la communication était libre avant leur versement aux service des Archives demeurent librement communicables. Les autres documents de ce fonds pourront être consultés à l'expiration d'un délai de trente ans.
La consultation des documents numérisés peut se faire sur le site Internet du service des Archives.
La communication des documents peut être obtenue à l'Université de Haute Alsace (U.H.A.), sur rendez-vous et sous réserve de leur communicabilité.
Bibliographie
A ce jour, aucune source imprimée n'a pu être référencée.
Sources complémentaires
Sommaire
Assemblée Constitutive Provisoire : 3 Archives Définitives - 1 / 1 à 1 / 5
Commission Consultative : 3 Archives Définitives - 1 / 6 à 3 W 2 / 10
Conseil d'Administration : 3 Archives Définitives - 2 / 11 à 2 / 13
Section Permanente du Conseil d'Administration : 3 Archives Définitives - 2 / 14 à 2 / 15
Répertoire et index