Service des Archives de l'Université de Haute Alsace
Sources et ressources
4 Archives Définitives
Université du Haut-Rhin (U.H.R.)
Création de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.), Commission de rédaction des statuts
et statuts des Unités d'Enseignement et de Recherche (U.E.R.) et des Écoles Nationales Supérieures d'Ingénieurs (E.N.S.I.).
1923-1977
4 Archives Définitives - 1 à 2
~ Répertoire numérique détaillé ~
rédigé par Matthieu Le Goïc
Juin 2002
Table des matières
(Lors d'une première consultation, il vous est vivement recommandé de lire cette introduction)
Introduction
Objet de l'instrument de recherche et principes de son élaboration.
Cet instrument de recherche répertorie des archives qui concernent la création de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Son élaboration répond aux règles de rédaction et de présentation en vigueur.
Nature des ensembles archivistiques décrits.
Aux unités archivistiques décrites correspondent des documents résultant de la création de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.), des dossiers de séances de la Commission de rédaction des statuts ainsi que les statuts des Unités d'Enseignement et de Recherche (U.E.R.) et des Écoles Nationales Supérieures d'Ingénieurs (E.N.S.I.) : Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (F.L.S.H.), Institut des Sciences Exactes et Appliquées (I.S.E.A.), Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.) de Mulhouse, École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu) et École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.).
Identification et attribution des producteurs d'archives.
Par décret du 8 octobre 1975, le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) devient une université à part entière qui prend le nom d'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Aux mêmes unités qui la composent, viendront bientôt s'ajouter l'École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu.) et l'École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), intégrées en 1977.
Mode d'entrée et procédures de classement.
La rédaction de ce répertoire fait suite au traitement de l'arriéré du service qui conservait ces dossiers, à savoir celui des Affaires Générales de l'Université de Haute Alsace (U.H.A.). Après élimination des convocations, listes d'émargements, procurations et autres nombreux doublons, les dossiers ont été classés comme suit :
- Création de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.) : dévolution des biens / droits et obligation de l'ancienne Université de Strasbourg, documents de travail, organigramme et annuaire des services généraux, coupures de presse.
- Commission de rédaction des statuts : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, pièces à l'appui des décisions.
- Unités d'Enseignement et de Recherche (U.E.R.) et École Nationales Supérieures d'Ingénieurs (E.N.S.I.) : statuts, pièces annexes.
Intérêt du fonds et orientations de recherche.
Ce fonds témoigne de la création de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.) : les dossiers qui le constituent permettent de mieux comprendre les raisons et les modalités de la transformation du Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) en une université à part entière.
Conditions d'accès et d'utilisation.
Les articles 1 / 3, 1 / 4 et les procès-verbaux de réunion de la Commission de rédaction des statuts dont la communication était libre avant leur versement aux service des Archives demeurent librement communicables. Les autres documents de ce fonds pourront être consultés à l'expiration d'un délai de trente ans.
La consultation des documents numérisés peut se faire sur le site Internet du service des Archives.
La communication des documents peut être obtenue à l'Université de Haute Alsace (U.H.A.), sur rendez-vous et sous réserve de leur communicabilité.
Bibliographie
A ce jour, aucune source imprimée n'a pu être référencée.
Sources complémentaires