Service des Archives de l'Université de Haute Alsace
Sources et ressources
Fonds 7 Archives Définitives
Université du Haut-Rhin (U.H.R.)
Élections
1975-1977
7 Archives Définitives 1
~ Répertoire numérique détaillé ~
rédigé par Matthieu Le Goïc
Janvier 2003
Table des matières
(Lors d'une première consultation, il vous est vivement recommandé de lire cette introduction)
Introduction
Objet de l'instrument de recherche et principes de son élaboration.
Cet instrument de recherche répertorie des archives qui concernent les élections organisées au sein de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Son élaboration répond aux règles de rédaction et de présentation en vigueur.
Nature des ensembles archivistiques décrits.
Aux unités archivistiques décrites correspondent des dossiers liés à l'organisation des élections. Ils sont constitués des éléments suivants : arrêtés d'organisation, circulaires d'application, notes d'information, procès-verbaux de la commission électorale, listes électorales, actes et listes de candidatures, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations de votes, procès-verbaux de la commission de contrôle des élections, arrêté de proclamation des résultats, tableaux récapitulatifs des résultats.
Identification et attribution des producteurs d'archives.
Par décret du 8 octobre 1975, le Centre Universitaire du Haut-Rhin (C.U.H.R.) devient une université à part entière qui prend le nom d'Université du Haut-Rhin (U.H.R.). Aux mêmes unités qui la composent, viendront bientôt s'ajouter l'École Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (E.N.S.C.Mu.) et l'École Nationale Supérieure des Industries Textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), intégrées en 1977.
Mode d'entrée et procédures de classement.
La rédaction de ce répertoire fait suite au traitement de l'arriéré du service qui conservait ces dossiers, à savoir celui des Affaires Générales de l'Université de Haute Alsace (U.H.A.). Après élimination des bulletins de vote, fiche de dépouillement, correspondance et autres doublons, les dossiers ont été classés selon l'ordre chronologique des scrutins.
Intérêt du fonds et orientations de recherche.
Les documents qui constituent ce fonds nous renseignent sur les équipes dirigeantes de l'Université du Haut-Rhin (U.H.R.).
Conditions d'accès et d'utilisation.
Tous les documents de ce fonds peuvent être librement consultés.
La consultation des documents numérisés peut se faire sur le site Internet du service des Archives.
La communication des documents peut être obtenue à l'Université de Haute Alsace (U.H.A.), sur rendez-vous et sous réserve de leur communicabilité.
Bibliographie
A ce jour, aucune source imprimée n'a pu être référencée.
Sources complémentaires
Sommaire
Conseils d'administration des U.E.R., scrutins du 01-12-1976 : 7 Archives Définitives - 1 / 1 à 1 / 4
Commission Consultative, scrutin du 19-01-1977 : 7 Archives Définitives - 1 / 5
Conseil d'Administration, scrutins des 11 et 18-05-1977 : 7 Archives Définitives - 1 / 6
Répertoire et index