Services offerts

     

Accueil des chercheurs

 

Le service des archives de l’Université de Haute-Alsace est accessible aux membres de la communauté universitaire ainsi qu’au public extérieur.

 

Le personnel de référence est disponible pour vous aider dans votre démarche, vous conseiller dans vos recherches, vous présenter différents instruments de recherche, mais il ne peut cependant effectuer la recherche en lieu et place du chercheur.

 

Communication et consultation des documents

 

Les documents dont la communication était libre avant leur versement aux archives, notamment ceux visés par la loi du 17 juillet 1978,  demeurent librement communicables. Tous les autres documents d’archives publiques pourront être librement consultés à l'expiration d’un délai de trente ans ou des délais spéciaux prévus au Code du patrimoine.

 

Toutefois, la direction des Archives de France peut autoriser la consultation des documents d'archives publiques avant l'expiration de ces délais.  Cette consultation dérogatoire n'est assortie d'aucune restriction, sauf disposition expresse de la décision administrative portant autorisation.

 

Par ailleurs, le service des archives de l’Université de Haute-Alsace, dépositaire d’archives privées, est également tenu de respecter les conditions de communication fixées par leurs propriétaires.

 

Une majorité de nos fonds d’archives demeurent cependant accessibles aux chercheurs, sous réserve qu’ils se conforment aux règlements régissant la consultation de ces documents.

 

La consultation des archives peut se faire en ligne, sur le site internet du service des archives de l’Université de Haute-Alsace (à condition que des instruments de recherche donnent accès aux documents numérisés) ou sur place, aux heures d’ouverture et de préférence sur rendez-vous.

 

Demande de renseignements

 

Il est possible d’obtenir des renseignements par correspondance ou par téléphone.

 

Les demandes par correspondance devront nécessairement être très précises, sans quoi le chercheur sera invité à se déplacer. Le service des archives s’efforcera de répondre aux courriers dans les plus brefs délais.

 

Par téléphone, seule une réponse d’ordre général pourra être donnée.

 

Reproduction et utilisation des archives de l’université

 

Quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, les documents mis à disposition des chercheurs peuvent être reproduits sous réserve de ne pas nuire à la conservation du document en cause (notamment dans le cas de documents reliés), de ne pas porter atteinte aux délais légaux de communicabilité (cas des autorisations par dérogation), de respecter les autorisations de reproduction des déposants et/ou donateurs.

 

Le coût de la reproduction varie en fonction de la forme et du support matériel du document. Le paiement sera proportionné aux éléments directement en rapport avec la prestation fournie.

 

Toute reproduction utilisée à des fins de publications devra faire mention d’une référence formulée comme suit :

 

 

Le chercheur veillera tout particulièrement à respecter le code de la propriété intellectuelle ainsi que la protection de l’image et de la vie privée et plus généralement la législation en vigueur.