Archives de l'université

 

Le service des archives de l’Université de Haute-Alsace collecte, classe, conserve, communique et valorise l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne, physique ou morale, et par tout service ou organisme, public ou privé, dans l’exercice de leur activité au sein de l’UHA (Cf. Code du patrimoine, art. L211-1).

 

Ces missions sont organisées dans l'intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche (Cf. Code du patrimoine, art. L211-2).

 

 

 Archives courantes

 

Archives courantes (ou documents actifs, ceux dont les affaires sont en cours) : documents qui, de par leur fréquence d'utilisation, sont conservés dans les bureaux d'un service pour que celui-ci puisse disposer en permanence des informations utiles à son activité.

 

 

 

 

 Archives intermédiaires

 

Archives intermédiaires (ou documents semi actifs) : documents qui ne sont plus d'un usage courant mais qui doivent être conservés pour des raisons d'utilité administrative et de prescription légale ; à l'issue de la durée légale ou réglementaire de conservation, les archives intermédiaires font l’objet d’un tri et sont, soit conservées définitivement, soit éliminées.

 

 

 

 

 Archives définitives

 

Archives définitives (ou documents historiques) : documents qui, de part leur intérêt historique et patrimonial, seront conservés indéfiniment.